Mentions légales

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1. Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site internet

http://www.gauthier-agencement.com

1.1 Responsabilité publication

SARL DES ETS GAUTHIER ET FILS
Lieu-dit La tuilerie du Deffend
79400 Saint GEORGES DE NOISNÉ
Tél. +33 549 95 42 13

Directeur de publication : Nathalie et Laurent GAUTHIER
Rédacteur en chef : Nathalie GAUTHIER
Responsable du site : Laurent GAUTHIER

1.2 Conception du site internet

Agence AgnesGO
79000 Niort
www.agnesgo.fr
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1.3 Création graphique du site internet

Teddy LOISEAU
GRAPHIC
79400 Saint Maixent L'école
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1.4 Développement du site internet

Studio Ekinox
7 rue du Village
79230 Brûlain
Tél : +33 688 796 554
http://www.studio-ekinox.fr
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1.5 Photographies

Romain FAUCHER
http://romainfaucher.fr

Romuald GOUDEAU
http://www.unjourunephoto.fr

1.6 Hébergement du site internet

Studio Ekinox via la société OVH
7 rue du Village
79230 Brûlain
Tél : +33 688 796 554
http://www.studio-ekinox.fr
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2. Conditions d'utilisation

Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de la SARL DES ETS GAUTHIER ET FILS.
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La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la SARL DES ETS GAUTHIER ET FILS.
Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site internet www.systemconception.fr dans une page internet n'appartenant pas au site (in line linking). Un accord préalable de la SARL DES ETS GAUTHIER ET FILS est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers
toute autre page que la page d'accueil du site www.systemconception.fr. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au gestionnaire du site internet (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.). Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles visées ci-¬dessus fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger. Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

3. Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés".
Pour toute demande ou précision concernant la collecte des informations personnelles, vous pouvez contacter l'éditeur du site internet (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.). Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site internet sont conservés pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne pas communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du support technique de l'éditeur du site internet. Exercice Droit d'opposition (Opt-¬out) -¬ Art.26 loi 1978. Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par la SARL DES ETS GAUTHIER ET FILS, faites-¬le nous savoir à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. en indiquant bien les données concernées.

4. Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres sites internet ou de ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site internet notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

5. Mise à jour des mentions légales

LA SARL DES ETS GAUTHIER ET FILS se réserve le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site internet et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

6. Déclarations

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration officielle à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 0000000.

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